Le Centre de Droit du Sport organise, sous le haut patronage du Secrétariat d’Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative et du Comité National Olympique et Sportif Français, le vendredi 16 janvier 2009 à Nice, au Centre Universitaire Méditerranéen, un colloque intitulé « La spécificité du sport à l’épreuve du droit ».
Cette rencontre réunit autorités publiques, dirigeants sportifs et juristes, français et européens, afin de confronter leurs opinions sur un sujet d’actualité et lourd d’implications.
La spécificité du sport a déjà été reconnue mais appliquée de façon ponctuelle et limitée sans pouvoir remettre en cause les conséquences de l’arrêt Bosman que déplorent, dans leur grande majorité, les fédérations sportives, nationales et internationales : place restreinte des ressortissants nationaux dans les grands clubs européens, mise en danger de la formation par le recrutement de joueurs très jeunes, etc… Ces fédérations réclament une reconnaissance plus large de la spécificité du sport qui se traduirait, notamment, par une adaptation du droit communautaire (proposition du « 6 + 5 », protection des clubs formateurs….).
La notion de spécificité du sport reste cependant floue. On a souvent l’impression que son invocation relève davantage de l’affirmation voire de l’incantation que de la démonstration, de l’intuition plus que de la déduction, du sentiment plus que du raisonnement. Il en résulte que l’on est incapable de définir ce que l’on peut mettre dans l’expression « spécificité du sport » et plus encore d’en fixer précisément les limites.
Si l’on veut avancer sur le terrain de la spécificité du sport, il faut déterminer en quoi le sport est, dans son essence et pas seulement dans son extériorisation, une activité sociale particulière et pour quelle raison il appelle un traitement spécifique lorsqu’il est exercé à titre professionnel. Ce n’est qu’en établissant les fondements de la spécificité du sport que l’on pourra légitimer un traitement spécifique du sport et fixer le domaine de ce traitement spécifique.
Tel est l’objet de ce colloque : analyser en profondeur la spécificité du sport afin de permettre de fonder juridiquement les adaptations réclamées par les acteurs du monde du sport.
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de Carine Adam, joignable au 04 92 15 70 68 ou par mail adam@unice.fr
